Ce fichier est une œuvre ukrainienne ou soviétique et est actuellement dans le domaine publicen Ukraine, pour l'une des raisons suivantes :
L'œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1954 et le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date.
Une œuvre ukrainienne ou soviétique qui est dans le domaine public en Ukraine l'est également aux États-Unis seulement si elle était déjà dans le domaine public en Ukraine avant le 1er janvier 1996, c'est-à-dire si elle a été publiée avant le 1er janvier 1946et que le créateur est mort avant cette date, et qu'aucun copyright n'a été enregistré aux États-Unis (ceci est du à l'effet combiné de la loi rétroactive [1], de l'adhésion de l'Ukraine à la Convention de Berne en 1996 et de la loi américaine 17 USC 104A introduisant la date critique du 1er janvier 1996.)
This work is in the public domain in the United States because it meets three requirements:
it was first published outside the United States (and not published in the U.S. within 30 days),
it was first published before 1 March 1989 without copyright notice or before 1964 without copyright renewal or before the source country established copyright relations with the United States,
it was in the public domain in its home country (Ukraina) on the URAA date (1 January 1996).
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Légendes
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